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RAAP-SECU: Restons vigilants et mobilisés !

banière snac

Depuis le débrayage de Saint Malo, les représentants des auteurs (le Snac, ou par le CPE dont le snac fait partie) ont pu entamer des échanges avec les représentants du conseil d’administration du RAAP ainsi qu’avec les nouveaux représentants du ministère de la Culture.

Sur la réforme du RAAP, régime complémentaire de retraite. Deux réunions ont déjà eu lieu entre le RAAP et le CPE (la dernière en date avait fait l’objet  d’un compte-rendu). Pour la prochaine étape, le CPE devrait donc rencontrer la Sofia afin de connaitre les possibilités de garanties concernant sa participation au financement de ce régime. D’autre part, Marisol Touraine, la ministre des affaires sociales dans une lettre adressée à la ministre de la culture  daté du 26 septembre où elle cite expressément le Snac, résultat de votre mobilisation,  propose de différer temporairement l’adoption de la réforme pour permettre de nouvelles concertations.

Sur la réforme de la sécurité Sociale, impliquant notamment la fusion de la MDA et de l’AGESSA. Même si nous n’y sommes pas opposés au principe même d’une réforme dans la mesure où celle-ci peut permettre des améliorations pour les auteurs, cette dernière pose, comme nous l’avions déjà évoqué auparavant, un certain nombre d’interrogations tant sur le fond que sur la forme. Jusqu’à maintenant, aucune réponse  claire, aucun projet précis ne nous a été soumis. Là encore, l’effet de la mobilisation des auteurs a porté ces fruits puisque la nouvelle équipe au ministère de la Culture que nous  avons rencontré ce jeudi 6 Novembre à sa demande, nous a confirmée vouloir réévaluer la pertinence de la réforme et relancer la concertation en nous affirmant que le projet de réforme sera réellement discuté.

Pour résumer, les avancés sont lentes et, sans doute, encore insatisfaisantes mais si rien n’est encore acquis sur le fond, le dialogue semble entamé et la mise en place de ces réformes est suspendue aux résultats des discussions.

Cela a  été possible grâce et uniquement grâce à votre réactivité.

Les représentants des auteurs n’obtiendront de résultats que si votre mobilisation continue et même s’amplifie. Il ne tient qu’à notre volonté commune de faire bouger les lignes.

Nous vous communiquerons très bientôt d’autres moyens d’action, aussi, plus que jamais :

Restons vigilants et mobilisés !

 

 

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Compte rendu de la réunion RAAP – CPE du 16 Octobre

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Le 16 Octobre, les représentants du RAAP ont rencontré le CPE (Conseil Permanent des Ecrivains). Il leur avait été demandé de fournir des précisions sur l’avenir du système de retraite et la réforme en cours. Un représentant du Snac BD était présent à cette réunion, dont nous vous proposons une petite synthèse..

Le RAAP a fourni les précisions et documents qui lui avaient été demandés en toute transparence, mais on ne peut pas encore espérer un infléchissement de sa position sur les prévisions de cotisations et les barèmes qui nous avaient mobilisés. Des avancés dans les modalités de ce projet de réforme semblent cependant se préciser sur les seuils et le plafond de cotisations pour les affiliés.

Le RAAP continue pour l’instant dans sa présentation à ne se reposer que sur la SOFIA pour alléger la cotisation prévue à la  charge des auteurs (affiliés Agessa et du livre uniquement). Un rendez-vous avec la Sofia devrait être programmé dans les prochaines semaines pour savoir si cette société pourra effectivement prendre  en charge sa part dans les montants prévus par le RAAP (rappelons que pour l’instant nous n’avons reçu aucune assurance en la matière)

Il incombe désormais au CPE qui s’y attelle, de calculer et proposer d’autres taux et modes de répartition, de sorte que le financement de cette cotisation retraite complémentaire ne pèse pas pour plus de 4% sur les revenus des auteurs.

– sur la retraite complémentaire (son utilité, son efficacité), les représentants du RAAP ont tenu à rappeler le réel intérêt financier du régime selon eux, et à exposer que pour 8% de cotisations, nous amortirions après la date de notre retraite, nos cotisations versées, en 8 ans (4 ans pour ceux dont la moitié des cotisations est prise en charge par la Sofia) et que nous pourrons récupérer par notre retraite 10% de nos revenus d’activités par tranches de 10 ans de cotisations à ce taux ( ainsi 20% de nos revenus pour 20 ans de cotisation, etc…). Dans l’état actuel de nos informations et sans préjuger de la garantie de fiabilité de ces calculs, difficiles à comprendre et à expliquer, il reste délicat d’avoir une évaluation globale de la retraite ainsi engendrée en fonction des différentes hypothèses de “carrière” des uns et des autres…

– concernant les auteurs percevant une retraite, la question d’une contribution solidarité à un taux minoré à 1 ou 1,5% a été abordée. Il s’agirait là d’une situation qui serait un moindre mal pour les auteurs percevant une retraite qui pourraient sinon, à défaut d’une telle mesure, se voir appeler une cotisation au taux plein comme dans certains régimes.

En conclusion, même si nous nous réjouissons que la discussion soit amorcée,  les tractations avancent lentement et le risque de nous faire devancer par un décret du ministère des ASF entérinant la réforme du RAAP en 2015 est réel.

C’est pourquoi nous envisageons d’interpeller  notre nouvelle ministre de tutelle, Mme Fleur Pellerin, pour nous assurer qu’aucune action ministérielle ne viendra couper court aux négociations en cours.

Soyons vigilants et mobilisés!

Debrayage et Rencontre SnacBD de St Malo, votre mobilisation fait bouger les lignes !

Le Snac BD tient officiellement à remercier tous les acteurs du festival Quai des Bulles de Saint Malo. Tous.

  • Les organisateurs, qui nous ont aidés, et ont compris le sens de notre action.
  • Les libraires, pour leur solidarité.
  • Les festivaliers pour leur soutien et l’intérêt bienveillant malgré la gène occasionnée.
  • Les éditeurs, qui semblent réaliser la situation des auteurs.
  • Les auteurs, enfin, qui sont de plus en plus mobilisés et sont en train de faire bouger les lignes sur les sujets évoqués dans l’assemblée*

La vidéo de l’événement : https://www.youtube.com/watch?v=gk2NkXQvWB8

Ce rendez-vous était une réussite, un signal fort, envoyé à tous nos interlocuteurs : politiques, administratifs, et éditoriaux.  Mais ce mouvement doit continuer.

Le prochain rendez vous est le forum de la Société des Gens de Lettre les 21 et 22 Octobre prochains**Venez nombreux, tous ces sujets et leur impact sur notre qualité de vie seront abordés. Or, les intervenants sont importants : hauts fonctionnaires, dirigeants d’administrations, les gens qui ont de l’influence sur nos métiers seront présents. C’est le lieu idéal pour les écouter mais aussi les interpeller et attirer l’attention sur nos difficultés.

D’autres actions, d’autres rendez vous auront lieu, nous vous tiendrons informés.

Merci encore à tous,
Restons vigilants et mobilisés !

 

*salle remplie et fermée pour raison de sécurité, nous nous en excusons auprès de ceux qui n’ont pas pu nous rejoindre.

** Entrée libre – Inscription et réservation : communication@sgdl.org tél : 01 53 10 12 07

Débrayage: Pression des éditions Paquet sur les auteurs ?

Vendredi dernier, le SNAC a lancé un appel au débrayage au festival de Saint-Malo, le samedi, à 17h30. Cette action, qui fait suite à une lettre ouverte signée par plus de 1200 auteurs, a été décidée en réaction à la réforme imposée de leur complémentaire retraite obligatoire (Raap). Elle poursuit deux buts :

  • Montrer  la volonté des auteurs de voir aboutir la concertation engagée
  • Informer tous ceux pour qui la bande dessinée est à préserver et à défendre.

Les enjeux sont tels que cette action, d’une durée d’une heure, est plus qu’importante : essentielle.

Les organisateurs de Quai des Bulles, sensibilisés à cette cause, ont mis à notre disposition la salle Maupertuis, dans le palais du grand large mais tenus par une programmation dense, ils en ont également choisi eux-mêmes l’horaire (17h30).

Aussi Le syndicat dénonce-t-il le courrier intimidant et culpabilisant  des éditions Paquet, via des mails adressés à leurs auteurs invités à cette session 2015 du festival Quai des Bulles (lien ici).

Le SNAC ose espérer qu’il s’agit ici d’une maladresse de communication.

Nous rappelons que les auteurs ne sont pas rémunérés pour ces dédicaces et que cet exercice n’est surement pas un devoir, ni un dû , mais un don aux LECTEURS.

Restons vigilants et mobilisés !

Premier débrayage des auteurs de BD ! À diffuser !

Pour tous les auteurs présent au festival « Quai des bulles » de St Malo le Samedi 11 Octobre

Une rencontre SNAC aura lieu avec le délégué général et plusieurs membres du comité de pilotage du groupement BD au festival Quai des Bulles le samedi 11 Octobre à 17h30, Amphithéâtre de la salle Maupertuis, au Palais du Grand Large.

Nous y aborderons le problème de la réforme du RAAP (Ircec) et ce sera le moment de poser vos questions et d’échanger sur nos moyens d’action. Nous y parlerons aussi des autres menaces qui planent sur nos métiers.

Nous demandons à tous les auteurs présents à St Malo de débrayer pour participer à cette assemblée. Les auteurs en dédicaces devront lever le crayon à 17h30 et venir nous rejoindre salle Maupertuis. Nous avons préparé un tract pour le public, servez-vous-en pour expliquer votre départ et pour sensibiliser du même coup vos lecteurs à notre cause. Vous pourrez aussi en retirer à l’espace Snac BD dès le vendredi (permanence dans le hall du Palais derrière le point info dès le vendredi après-midi) et en glisser dans les livres que vous dédicacerez.

 Ce débrayage ne va pas être simple, et certains vont sans doute se retrouver face à la pression de leur éditeur, du libraire du stand ou du public. Même pour une simple petite heure d’absence, il va falloir du courage, nous le savons. Faut-il rappeler que si une concertation s’est amorcée avec le conseil d’administration du RAAP, c’est grâce à votre mobilisation? Mais pour obtenir que nos métiers cessent de se paupériser, il faudra aller plus loin !

Nous vous attendons nombreux !

Compte rendu rendez-vous CPE/RAAP

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Chers collègues auteurs,

Grâce à votre mobilisation (1200 signatures à notre appel), une première concertation a eu lieu le 23 Septembre dernier au sujet de la réforme de la retraite complémentaire entre le C.A. du RAAP et des représentants du Conseil Permanent des Écrivains, dont le SNAC BD fait partie.
La réforme du RAAP avait sensibilisé nombre d’entre nous, dans la BD, mais aussi d’autres secteurs, car notre métier d’auteur est déjà fragilisé : marché en crise, baisse des conditions contractuelles, réapparition de clauses inquiétantes, hausse de la tva, réforme de la sécurité sociale, accord CPE-SNE réinterprété, attaques de différents lobbies sur le droit d’auteur au niveau européen et au niveau national.

Jamais nous n’avons vu un tel déluge d’attaques contre nos métiers. Dans ce contexte déjà très difficile, cette réforme est impossible à digérer en l’état.

Nous nous réjouissons que le dialogue soit enfin entamé. Cette première concertation, ardue et longue, si elle n’a pas réglé tous les problèmes, s’est achevée par l’engagement de se revoir le 16 octobre, afin de discuter des pistes proposées par les représentants d’auteurs.

Nous souhaitons que la cotisation RAAP n’excède pas 4%, le calendrier de la réforme prenne en compte la réalité économique (la situation fragile des auteurs) mais aussi technique (la logistique informatique ne sera peut-être pas opérationnelle le 1er janvier 2016), et que d’autres partenaires financent notre retraite complémentaire, comme la Sofia, ou les diffuseurs.

Le combat est loin d’être terminé.
Il en va de l’avenir de notre profession d’auteur de bande dessinée et celle des auteurs en général. Nous espérons vivement que nos revendications seront entendues.
C’est pourquoi nous comptons toujours sur la mobilisation de toutes et tous.

Petit point de rentrée sur le dossier RAAP…

Concernant les démarches du CPE pour obtenir un rendez-vous avec le CA du RAAP, après de nombreuses relances, M Buxin, dans un mail daté du 29 Juillet, a signifié qu’il aurait « prévu, avec le conseil d’administration, de recevoir les organisations professionnelles dès la rentrée ». Cependant, le but affiché de cette rencontre semble toujours d’informer et de communiquer. A peine envisage-t-il « d’étudier les demandes d’aménagements ». Nous sommes donc encore loin du compte, loin d’une volonté claire et affichée d’une réelle concertation.  De plus, aucune date n’a été proposée à ce jour.

Par ailleurs, ce 11 Juillet, Le CPE a également envoyé un courrier à M Valls (ici), notre premier ministre. Aucun retour à ce jour

Enfin Le Snac a envoyé le 8 Août des courriers aux ministères de la Culture (ici) et des Affaires sociales (ici) . Aucun retour  à ce jour

 En conséquence, bien que  la mobilisation de tous ait permis de premières avancées, il est  maintenant nécessaire de marquer notre détermination. Le SnacBD fera très prochainement des propositions d’actions à mener dans ce but.

Restons vigilants et mobilisés !

Le SnacBD

Compte-rendu du rendez-vous (26 juin) avec le ministère de la culture

Compte-rendu du rendez-vous (26 juin) avec le ministère de la culture et le ministère des affaires sociales en présence du Snac BD et avec la participation d’un représentant du Conseil Permanent des Ecrivains *(CPE).

Le ministère des affaires sociales nous a expliqué les raisons légales au regard de règles européennes sur le fonctionnement des régimes de retraite obligatoire par différence avec les systèmes d’assurances volontaires. Le système des forfaits « par classe » doit donc être abandonné pour garder son statut de caisse de Sécurité sociale.

Le ministère des affaires sociales nous a exposé également qu’il n’avait pas à remettre en cause une décision du conseil d’administration du RAAP, souverain dans ses décisions, qu’il estime être représentatif des « partenaires sociaux » et que son rôle est maintenant de valider la décision par les textes réglementaires nécessaires. Toutefois, il n’y a aucune date butoir urgente et une concertation peut parfaitement se dérouler.

L’absence totale de concertation sur la réforme et les problèmes que pose ce projet ont été exposés dans le détail et entendus par les différents représentants des ministères.

Le SnacBD a insisté également sur l’extrême tension dû à un sentiment légitime d’un manque total de considération des auteurs.

Il ressort de cette réunion que le cabinet de la ministre de la culture confirme la nécessité, comme l’indiquait la lettre de la ministre (ci-jointe), de prendre d’urgence contact avec le conseil d’administration du RAAP pour discuter avec lui des difficultés posées par cette refonte des modalités de cotisations du régime complémentaire. Le cabinet de la ministre nous a demandé de le tenir informer de nos démarches avant d’envisager la suite, en particulier si une concertation véritable ne s’ouvre pas.

Le Snac BD déplore que le ministère de la culture ne s’implique pas plus clairement dans son soutien aux auteurs.

La demande de concertation avec le conseil d’administration du RAAP nous semble devoir être menée sous la responsabilité du CPE, car la réforme ne concerne pas seulement les auteurs BD mais tous ceux du livre. La date de ce rendez-vous, que nous espérons rapide, vous sera communiquée.

Le Snac BD fera partie de la délégation du CPE et nous souhaitons vivement que le conseil d’administration du RAAP soit attentif aux inquiétudes et aux demandes des auteurs et que de significatives évolutions de la réforme puissent être apportées puisque, comme l’a écrit Mr Fréderic Buxin président de CA du RAAP dans sa « Lettre aux auteurs de BD » :

« Il faut considérer les réalités d’aujourd’hui »

Restons vigilants et mobilisés,

Le snac BD.

 

*Conseil Permanent des Ecrivains qui regroupe toutes les organisations des auteurs de l’écrit

Action Lettre Ouverte…

Chers auteurs,

Vous  avez été 1161 à participer à la « lettre ouverte » à la ministre de la Culture. Cette liste est maintenant close*.

 le lien pour voir la lettre avec la liste complète des signataires*

Cette action, la vôtre, permet à une délégation d’auteurs et à ses représentants syndicaux d’être reçue aujourd’hui Jeudi 26 Juin au cabinet du ministère de la Culture. Seront présents M. Alexandre Ruf, conseiller en charge des affaires sociales, Mme Clarisse Mazoyer, conseillère en charge de la Presse, du Livre, de la Lecture, de la Langue Française et de la Culture Scientifique, ainsi que M. Renaud Villard, conseiller en charge des régimes de retraite du ministère des Affaires sociales et de la Santé (en charge du dossier RAAP) . Parce que cette mobilisation ne concerne pas uniquement les auteurs de BD mais bien les auteurs dans leur ensemble, M. Geoffroy Pelletier, secrétaire général du CPE (Conseil Permanent des Écrivains, qui fédère la majorité des organisations d’auteurs du livre), se joindra à la délégation.

Nous vous transmettrons un compte-rendu de cet entretien le plus rapidement possible.

Ce n’est qu’un début, restons mobilisés et vigilants.

Le SnacBD.

* Nous avons rencontré quelques soucis techniques dans la gestion de cette liste aussi, certains auteurs ont peut-être été oubliés. Nous les  prions de bien vouloir nous en excuser et les remercions sincèrement pour leur mobilisation.

Auteurs : Luttons ensemble

Le SNAC BD est heureux de voir que la mobilisation commence à porter ses fruits, qu’une première réponse de la ministre a été apportée, grâce au soutien de tous les auteurs de notre milieu.

Cependant, cette réponse ne concerne que les auteurs de BD. Or, nous voyons bien que d’autres secteurs d’auteurs veulent eux aussi protester, être défendus… et il semblerait que beaucoup se demandent comment faire.

Nous sommes le groupement bd du SNAC (Syndicat National des Auteurs Compositeurs). En tant que tel, nous portons la voix des auteurs de Bande Dessinée, dont nous connaissons les spécificités et les problématiques induites par la réforme.

Toutefois, le SNAC a été créé pour fédérer les auteurs d’horizons divers pour défendre leurs intérêts. Il y a des groupements pour chaque secteur, notamment la littérature, l’audiovisuel, la musique, la traduction. Même si vous ne vous reconnaissez pas dans ces groupements, si vous êtes concerné par cette réforme de l’Ircec, alors vous êtes auteur. Vous pouvez trouver chaussure à votre pied dans un groupement, ou en créer un.

D’autres organisations professionnelles peuvent également vous aider, comme nos amis de la Charte, pour les auteurs/illustrateurs jeunesse (elle-même adhérente au SNAC), la SGDL (qui regroupe les écrivains, poètes, essayistes…), des organisations de peintres, comme le SNAP, l’UNPI
Enfin, pensez aux sociétés de gestion, qui, si vous leur faites part de votre mécontentement, vous défendront. Parmi les plus connues, SACDSACEMSCAM.

Sachez enfin que le SNAC participe au CPE (Conseil Permanent des Écrivains)où toutes ces organisations et sociétés sont représentées. Une session se tient la semaine prochaine. La réforme de l’Ircec et la colère qu’elle suscite seront évidemment un sujet de première importance.

Rejoignez ces organisations si vous ne l’avez pas déjà fait. Plusieurs d’entre elles sont en train de mettre en place des plans d’action concrets. Montrez-leur votre envie d’agir, votre implication.

Sachez également que nous envisageons, au Snac BD, de faire des propositions d’actions élargies à tous les organismes d’auteurs qui veulent se joindre à nous.

Il est important de nous fédérer.

Le Snac BD